Tous les Incoterms expliqués

Vous souhaitez importer ou exporter des marchandises ? Dans ce cas, il est important de prendre des dispositions importantes avec le partenaire commercial concernant le transport de la cargaison. C'est pourquoi il est important de convenir d'un Incoterm à l'avance. Il existe un certain nombre d'Incoterms différents, chacun ayant ses propres obligations pour le vendeur et l'acheteur.

Signification des Incoterms
Chaque Incoterm indique la répartition exacte entre les obligations du vendeur et celles de l'acheteur des marchandises. Les Incoterms indiquent qui est responsable du transport, des frais de transport, de l'exportation des marchandises et de l'importation des marchandises. Le point de transfert du risque est également décrit par l'Incoterm. Les Incoterms définissent qui est responsable des dommages ou de la perte de marchandises pendant le processus de transport et à quel moment.

Aperçu des Incoterms
Les Incoterms sont révisés tous les dix ans par la Chambre de commerce internationale. La dernière version date de 2020. Les 11 Incoterms suivants en sont issus, chacun d'entre eux étant adapté de manière différente à la conclusion de bons accords entre le vendeur et l'acheteur pendant le transport de marchandises.

Téléchargez la liste complète de tous les Incoterms actuels ici

FCA - Free Carrier
- Avec le FCA , le vendeur est responsable de la livraison des marchandises au transporteur de l'acheteur .
- Le vendeur prend en charge tous les coûts et documents liés à l'exportation des marchandises
- Le transfert de risque a lieu au moment où le transporteur de l'acheteur prend livraison des marchandises.

CPT - Carrier Paid To
- Dans le cadre du CPT, le vendeur est chargé d'organiser le transport jusqu'au transporteur de l'acheteur
- Le vendeur prend en charge tous les coûts et documents liés à l'exportation des marchandises.
- Le transfert des risques a lieu lorsque les marchandises arrivent chez le premier transporteur.

CIF - Coût, assurance et fret
- Dans le cadre du CIF , le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à bord du navire convenu.
- Le vendeur paie le transport et est tenu de souscrire une assurance offrant au moins une couverture minimale.
- Le transfert des risques a lieu dès que les marchandises sont livrées sur le navire

FOB- Free On Board
- Avec FOB, le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à bord du navire convenu
- Le vendeur prend en charge tous les coûts et documents pour l'exécution des marchandises
- Le transfert des risques a lieu dès que les marchandises sont livrées sur le navire

EXW - Ex Works
- Avec EXW, l'acheteur est responsable de la quasi-totalité du processus et des coûts de transport
- Le vendeur s'assure que les marchandises sont disponibles pour l'acheteur
- Le transfert des risques a lieu dans les locaux du vendeur où l'acheteur vient chercher les marchandises

DDP- Delivered Duty Paid
- Avec DDP, le vendeur est responsable du processus et des coûts de transport.
- Le vendeur supporte également le risque pendant le transport des marchandises.
- Le transfert des risques a lieu dès que les marchandises sont prêtes à être déchargées à destination

DAP- Delivered At Place
- Avec le DAP, le vendeur est responsable du transport et de ses coûts
- Le vendeur organise tout ce qui concerne l'exportation des marchandises et l'acheteur organise tout ce qui concerne l'importation des marchandises
- Le transfert des risques a lieu dès que les marchandises sont prêtes à être déchargées à destination.

CFR - Cost And Freight (coût et fret)
- Dans le cadre du CFR, le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à bord du navire convenu
- Une fois les marchandises à bord, l'acheteur assume toutes les responsabilités pour les marchandises et le reste du transport
- Le transfert des risques a lieu dès que les marchandises sont à bord du navire.

CIP - Carriage And Insurance Paid
- Dans le cadre du CIP, le vendeur est chargé d'organiser le transport jusqu'à la destination convenue
- Le vendeur est tenu de souscrire une assurance
- Le transfert des risques a lieu une fois que les marchandises sont arrivées au transporteur de l'acheteur.

FAS - Free Alongside Ship
- Dans le cadre du FAS, tous les risques et coûts de transport incombent au vendeur jusqu'à ce que les marchandises aient été livrées à quai le long du navire convenu
- À partir de ce moment, l'acheteur est responsable des marchandises et de leur transport ultérieur
- Le transfert des risques a lieu une fois que les marchandises ont été livrées par le vendeur le long du navire

DPU - Delivered At Place Unloaded
- Dans le cadre du DPU, le vendeur est responsable de l'ensemble du transport jusqu'à la destination convenue.
-Le vendeur est responsable de l'ensemble du processus de transport et des coûts
- Le vendeur est également responsable du déchargement des marchandises à la destination convenue - le transfert des risques a lieu dès que le vendeur a déchargé les marchandises à la destination

Incoterms transport
Certains Incoterms sont liés au transport ; ils ne s'appliquent qu'au transport de marchandises par un seul type de transport. On distingue deux catégories. La première catégorie est le transport par voie maritime ou fluviale.
La seconde catégorie regroupe tous les autres Incoterms qui peuvent être utilisés pour n'importe quelle forme de transport.

Incoterms fret maritime
Ces Incoterms ne peuvent être utilisés que pour les marchandises qui doivent être transportées par voie d'eau. Il peut s'agir de la mer ou des voies navigables intérieures. Le type de marchandises pouvant être transportées avec chaque Incoterm varie (marchandises diverses ou conteneurs).

- CIF - Coût, assurance et fret
- CFR - Coût et fret
- FOB - Franco à bord
- FAS - Franco le long du navire

Autres incoterms
Tous les autres incoterms peuvent être utilisés pour n'importe quel type de modalité. Le type de moyen de transport utilisé pour acheminer les marchandises d'un point A à un point B n'a pas d'importance. Il peut s'agir d'un transport routier, aérien ou maritime.

Coûts des Incoterms
Le commerce (international) implique de nombreux types de coûts différents. Il faut prendre en compte les coûts de transport, les coûts de chargement et de déchargement des marchandises, les taxes à l'importation et à l'exportation des marchandises et les assurances éventuelles. Pour chaque Incoterm, la partie responsable des coûts diffère.

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