Incoterm CPT expliqué

Qu'est-ce que l'Incoterm CPT ?
L'incoterm CPT s'applique généralement au transport de marchandises dans des conteneurs. Cet incoterm peut s'appliquer à toute forme de transport. Pensez au transport par eau, par route, par air ou par rail. Les marchandises sont livrées à la destination convenue à l'avance. Ce lieu peut se trouver dans le pays de l'acheteur, mais aussi dans un autre pays.

Signification de l'incoterm CPT
Le terme CPT signifie "Carriage Paid To" (transport payé jusqu'à la destination convenue). Si, en tant qu'exportateur, vous choisissez l'incoterm CPT, vous êtes en mesure de décider de la manière dont vous souhaitez que le transport soit organisé. Vous concluez un contrat de transport à cet effet. Vous indiquez l'Incoterm CPT en ajoutant le lieu de transfert des marchandises à la condition de livraison.

Le transport CPT
Le transport CPT est entièrement adapté aux souhaits du vendeur. En tant que vendeur, c'est vous qui décidez du déroulement du transport. C'est un avantage pour le vendeur, car il a toute influence sur les coûts et le transport. Toutefois, il est important de conclure dès le départ des accords clairs avec l'acheteur sur l'endroit où les marchandises doivent être acheminées et sur le transporteur utilisé.

Incoterm Frais CPT
Tous les frais de transport sont à la charge du vendeur. En tant que vendeur, vous êtes responsable du transport depuis le début jusqu'au lieu de livraison des marchandises. En tant que vendeur, vous décidez du transporteur à utiliser pour le transport des marchandises. Le vendeur paie tous les frais de transport. Les frais d'exportation éventuels sont également à la charge du vendeur. Les frais d'importation, en revanche, sont à la charge de l'acheteur. Ces coûts comprennent les taxes d'importation et les permis d'importation de marchandises.
Les deux parties ne sont pas obligées de souscrire une assurance pour les marchandises.

Obligations du vendeur avec CPT
Si vous optez pour l'Incoterm CPT, vous êtes tenu, en tant que vendeur, d'organiser l'ensemble du transport. Vous êtes toutefois libre de le faire ; il est également possible d'utiliser plus d'une modalité. Le vendeur paie tous les frais de transport et veille à ce que les marchandises soient livrées à la destination convenue. Une fois que les marchandises parviennent au premier transporteur, le vendeur n'assume plus aucun risque. En outre, le vendeur est également responsable de l'organisation de la déclaration d'exportation à la douane lorsque les marchandises ont une destination en dehors de l'Union européenne. Il est également responsable de la licence ou des documents d'exportation.

Obligations de l'acheteur à l'égard du CPT
À partir du moment où les marchandises arrivent au premier transport, le risque est entièrement supporté par l'acheteur. En tant qu'acheteur, vous êtes donc tenu d'organiser tous les documents relatifs à l'importation des marchandises. Cela inclut les formalités douanières telles que l'obtention d'un permis d'importation et le paiement de la taxe d'importation. Aucune des parties n'est obligée de souscrire une assurance pour le transport des marchandises, mais elles sont autorisées à le faire.

Incoterm CPT vs CIP
Il existe encore parfois une certaine confusion quant à la différence entre l'Incoterm CPT et l'Incoterm CIP. Dans les deux cas, le vendeur est responsable de l'ensemble du processus de transport. Le vendeur veille à ce que les marchandises soient livrées à leur destination. Toutefois, au cours de ce processus, le risque d'endommagement et de perte des marchandises incombe à l'acheteur. Alors qu'avec le CIP, le vendeur est obligé de souscrire une assurance pour l'acheteur, ce n'est pas le cas avec le CPT. En tant qu'acheteur, vous disposez déjà d'une assurance ou vous souhaitez vous en charger vous-même ? Dans ce cas, vous pouvez utiliser l'Incoterm CPT. Veuillez noter que la souscription d'une assurance n'est donc pas obligatoire et évidente pour le CPT, mais qu'elle l'est pour le CIP.

Envois maritimes ou aériens avec obligations douanières ?
Les envois internationaux et les envois en Europe vers/depuis des pays non membres de l'UE sont soumis à des obligations douanières. Quelles sont les mesures à prendre et quels sont les documents nécessaires ? Grâce aux connaissances et à l'expérience de nos spécialistes du département douanier de Rotra, nous sommes en mesure de vous proposer des solutions pour toutes vos obligations douanières qui s'adaptent à votre processus logistique, tout en vous permettant de vous concentrer sur votre cœur de métier. Pour plus d'informations, contactez-nous directement.