Qu'est-ce qu'un code HS et comment est-il utilisé ?

Qu'est-ce qu'un code HS ?
Un code HS (Harmonised System code) est un code utilisé par les douanes du monde entier pour classer les produits. Chaque produit a un code HS différent. Le code HS (également connu aux Pays-Bas sous le nom de code GS, GS signifiant Système Harmonisé) d'un produit se compose essentiellement de 6 chiffres. Au sein de l'UE, nous disposons de codes à 8 chiffres pour les marchandises que vous exportez de l'UE (codes HS complétés par 2 chiffres). Lorsque vous importez des marchandises dans l'UE, vous avez besoin de codes à 10 chiffres (codes HS complétés par 4 chiffres). Ces codes sont également appelés codes de marchandises. Presque tous les pays du monde utilisent les mêmes codes HS pour les produits.

Code HS des douanes
Lorsqu'une commande entre aux Pays-Bas ou en Belgique en provenance d'un pays situé en dehors de l'Union européenne, elle doit être contrôlée par les douanes. La douane utilise le code HS (Harmonised System code) pour déterminer de quel type de marchandises il s'agit. Ce code est utilisé pour déterminer le montant des droits d'importation. Le code HS est toujours mentionné sur la facture douanière, de sorte que les douaniers peuvent voir immédiatement à l'arrivée de quelle sorte de marchandises il s'agit et qu'il n'y a pas d'ambiguïté. Comme il est immédiatement clair pour toutes les parties de quel type de marchandises il s'agit et que les risques de retard diminuent, il est fortement recommandé de commencer à travailler avec les codes HS. Les droits d'importation sont payés par le destinataire des marchandises.

Les spécialistes de notre service des douanes s'occupent de toutes les formalités douanières telles que les codes HS. Rotra est certifiée OEA, ce qui signifie que les envois soumis à la réglementation douanière sont traités rapidement et efficacement chez Rotra.

Déterminer le code HS
Pour trouver votre code HS, vous pouvez consulter le tarif utilisateur. Dans cette ressource, vous pouvez rechercher votre propre code SH correspondant à votre produit. Chaque groupe de produits possède sa propre liste de codes SH où vous pouvez trouver le code. Comme indiqué ci-dessus, le code SH est nécessaire pour l'importation. Lorsque vous disposez du code SH correspondant au bon produit, vous connaissez également le montant des droits d'importation. Pour les produits hors UE, vous avez besoin du code TARIC.

Avec nos propres spécialistes en douane certifiés OEA, nous nous chargeons de toutes les formalités douanières pour vos envois dans le monde entier qui sont soumis à la législation douanière. Pour plus d'informations, contactez-nous directement.